1. Éditeur du site
| Raison sociale | ENR Energy |
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Capital social | 90 000 € |
| SIREN | 501 832 752 |
| RCS | Grenoble |
| TVA intracommunautaire | FR68501832752 |
| Siège social | 47 Impasse des Noyers, 38530 Barraux |
| Téléphone | 04 76 40 56 69 / 06 46 42 10 22 |
| commercial@enr-energy.fr | |
| Directeur de la publication | Jérôme Limousin |
2. Hébergement
Le site enr-energy.fr est hébergé par :
| Hébergeur | LWS (Label Web Services SAS) |
| Adresse | 4 place Louis Armand, 75012 Paris |
| Téléphone | 01 77 62 30 03 |
3. Certifications professionnelles
Certification RGE Qualit'EnR
| Organisme certificateur | Qualit'EnR |
| Numéro de certification | 55892 |
Assurance professionnelle — Garantie décennale
Conformément à l'article L243-2 du Code des assurances, ENR Energy est couvert par une assurance de responsabilité décennale.
| Assureur | AXA France |
| Numéro de police | 000 000 372 503 0404 |
| Couverture géographique | France |
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du présent site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive d'ENR Energy ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans accord écrit préalable d'ENR Energy.
5. Limitation de responsabilité
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6. Cookies
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Grenoble seront seuls compétents.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
- Par email : commercial@enr-energy.fr
- Par téléphone : 04 76 40 56 69